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Conditions générales d'utilisation...

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Forums

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(j) inclut des programmes contenant des virus, des vers et/ou des « chevaux de Troie » ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité d’un logiciel ou matériel informatique ou de télécommunications ;
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(n) représente un stratagème de vente pyramidale ou autre ;
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En outre, vous n’êtes pas autorisé à retirer toute bannière d’un annonceur ou tout autre matériau inséré par Indiana Jones Fan Club Network où que ce soit sur le présent site (sur tout espace Web mis à votre disposition, par exemple).

 

Abus du système

De manière non limitative, vous vous engagez à ne pas envoyer ou créer de soi-disant « mailbombs » (c’est à dire, l’envoi électronique de plusieurs copies d’un seul message à plusieurs utilisateurs, ou l’envoi de fichiers ou messages volumineux ou multiples à un seul utilisateur avec l’intention de nuire) ou répondre à de telles « mailbombs », ou à ne pas vous livrer à du « spamming » (c’est à dire, l’envoi non sollicité de courrier électronique à des fins commerciales ou autres) ou d’entreprendre toute autre activité susceptible d’affecter de manière négative l’opération ou la jouissance du présent site par une autre personne.

 

Sécurité

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Vous n’êtes pas autorisé à utiliser un service ou une facilité, fourni en relation avec le présent site, en vue de compromettre la sécurité ou d’altérer les ressources système et/ou les comptes. L’utilisation ou la distribution d’outils conçus pour compromettre la sécurité (tels que des programmes d’identification de mot passe, des outils d’intrusion ou des outils de sondage réseau) est strictement interdite. Pour le cas où vous seriez impliqué dans une violation du système de sécurité, Indiana Jones Fan Club Network se réserve le droit de fournir vos coordonnées aux administrateurs de système sur d’autres sites afin de les aider à résoudre les incidents ayant trait à la sécurité.

 

Enquêtes

Indiana Jones Fan Club Network se réserve le droit de mener une enquête au sujet de violations soupçonnées des présentes Conditions d'utilisation, y compris, de manière non limitative, toute violation découlant d’une soumission, d’un affichage ou d’un courrier électronique que vous avez créé ou envoyé à un Forum. Indiana Jones Fan Club Network peut entreprendre de recueillir des informations auprès de l’utilisateur soupçonné des dites violations, ou auprès de tout autre utilisateur. Indiana Jones Fan Club Network peut parfois suspendre un utilisateur dont la conduite ou les affichages font l’objet d’une enquête et peut, sans notification et selon que Indiana Jones Fan Club Network le considère approprié, retirer une telle documentation de ses serveurs. Pour le cas où, à sa seule discrétion, Indiana Jones Fan Club Network est d’avis qu’une violation des présentes Conditions d'utilisation a eu lieu, Indiana Jones Fan Club Network peut remanier ou modifier toute soumission, affichage ou courrier électronique, retirer la documentation de façon permanente, annuler les affichages, avertir ou suspendre les utilisateurs, suspendre les mots de passe, résilier les comptes ou entreprendre toute action corrective que Indiana Jones Fan Club Network considère comme appropriée. Indiana Jones Fan Club Network coopérera pleinement avec les services chargés de faire respecter la loi ou avec toute ordonnance juridique demandant ou ordonnant à Indiana Jones Fan Club Network de divulguer l’identité de toute personne affichant des courriers électroniques, ou publiant ou autrement rendant disponibles toute documentation considérée comme constituant une violation des présentes Conditions d'utilisation. PAR L’ACCEPTATION DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS DÉGAGEZ Indiana Jones Fan Club NETWORK DE ET RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D’UNE ACTION ENTREPRISE PAR Indiana Jones Fan Club NETWORK AU COURS DE L’ENQUÊTE MENÉE PAR CETTE DERNIÈRE OU RÉSULTANT DE LADITE ENQUÊTE, ET/OU RÉSULTANT DE TOUTE ACTION ENTREPRISE À LA SUITE D’ENQUÊTES EFFECTUÉES SOIT PAR Indiana Jones Fan Club NETWORK SOIT PAR LES SERVICES CHARGÉS DE FAIRE RESPECTER LA LOI.

 

Service

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Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par les lois de FRANCE et sont interprétées et appliquées par lesdites lois, telles que ces dernières s’appliquent aux accords conclus et devant être exécutés uniquement en FRANCE. Toute poursuite intentée par vous-même, par un tiers ou par Indiana Jones Fan Club Network en vue de faire appliquer les présentes Conditions d'utilisation, ou en rapport avec toutes questions relatives au site, ne peut être intentée qu’auprès des tribunaux de Laval, FRANCE, et vous acceptez expressément la compétence desdits tribunaux.

Pour le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait illégale, nulle et non avenue, ou inapplicable pour une raison quelconque, ladite disposition serait alors considérée comme étant séparable du présent accord et ne pourrait affecter la validité et l’applicabilité d’une disposition restante. L’ensemble constitué par le présent contrat conclu entre les parties exprime l’intégralité des questions contenues dans les présentes.

 

Réclamation pour cause d’infraction

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